1. You are here:  
  2. Home
  3. Documentation
  4. Délibérations & Comptes rendus
  5. Année 2025
  6. Conseil Municipal du 24 juin 2025

Documentation

Loading...
Download selected

Folder Conseil Municipal du 24 juin 2025

Documents

Select Toggle Title Date
pdf Délibération 2025 53 Attribution d'une subvention à l'association PRABHUPATY ( pdf, 1017 KB ) (5 downloads)
pdf Délibération 2025 54 Attribution d'une subvention à l'association TERRE EAU DYN'AMIS ( pdf, 1006 KB ) (5 downloads)
pdf Délibération 2025 51 Attribution d'une subvention à l'association JEUX SPORTS LOISIRS ( pdf, 1.01 MB ) (5 downloads)
pdf Délibération 2025 52 Attribution d'une subvention à l'association VALOREVE ( pdf, 1.03 MB ) (5 downloads)
pdf Délibération 2025 50 Attribution d'une subvention au CLUB AIKIDI CARAIBE ( pdf, 1.02 MB ) (6 downloads)
pdf Délibération 2025 48 Approbation du règlement pour l'attribution des subventions aux associations ( pdf, 1.11 MB ) (5 downloads)
pdf Délibération 2025 49 Attribution d'une subvention à l'association GWAYAV TAEKWONDO CLUB ( pdf, 1.03 MB ) (5 downloads)
pdf Délibération 2025 46 Approbation du plan de financement relatif à l'extnsion du cimetière ( pdf, 1.03 MB ) (5 downloads)
pdf Délibération 2025 47 Approbation du plan de financement relatif au pont de l'Abandonnée ( pdf, 1.01 MB ) (6 downloads)
pdf Délibération 2025 44 Approbation du plan de financement relatif à l'acquisition d'un véhicule électrique ( pdf, 1002 KB ) (5 downloads)
pdf Délibération 2025 45 Approbation du plan de financement relatif aux travaux routiers ( pdf, 997 KB ) (6 downloads)
pdf Délibération 2025 42 Approbation de la démolition de l'ancienne église ( pdf, 1.09 MB ) (5 downloads)
pdf Délibération 2025 43 Approbation du plan de financement relatif à l'acquisition de systèmes alternatifs de stockage d'eau potable ( pdf, 1.00 MB ) (4 downloads)
pdf Délibération 2025 40 Recrutement d'agents vacataires ( pdf, 1.00 MB ) (5 downloads)
pdf Délibération 2025 41 Saisine de la Préfecture pour le transfert d'office de la rue de l'Habitation dans le domaine public communal ( pdf, 1.14 MB ) (5 downloads)
pdf Délibération 2025 38 Approbation du projet de convention de partenariat avec l'entreprise TEMPORIS GENEALOGIE ( pdf, 2.57 MB ) (5 downloads)
pdf Délibération 2025 39 Approbation de la création d'emplois permanents et d'un emploi non permanent ( pdf, 961 KB ) (5 downloads)
pdf Délibération 2025 36 Adoption du Budget Supplémentaire de la Ville ( pdf, 558 KB ) (4 downloads)
pdf Délibération 2025 37 Approbation de la convention de réservation bilatérale entre la Ville et la SC d'Hlm POINTOISE D'HLM DE LA GUADELOUPE ( pdf, 7.32 MB ) (4 downloads)
pdf Délibération 2025 34 Approbation du Compte Administratif 2024 ( pdf, 844 KB ) (5 downloads)

Menu